Déposée le 26 avril 2001 par madame Houria ZARROUGUI née BOUFERCHA, monsieur Ahmed Raouf ZARROUGUI, monsieur Mahmoud MADIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOMAD TOLEARN NNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Les déposants sont madame Houria ZARROUGUI née BOUFERCHA domicilié(e) demeurant 9 rue du Réveillon, 94800 BRUNOY - France, monsieur Ahmed Raouf ZARROUGUI domicilié(e) demeurant 9 rue du Réveillon, 94800 BRUNOY - France, monsieur Mahmoud MADIOU domicilié(e) demeurant 15C, rue Félicien LESAGE, 78360 MONTESSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMAD NETCOM - France.
La marque NOMAD TOLEARN NNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMAD TOLEARN NNC est expirée depuis le 26 avril 2011.
Houria ZARROUGUI née BOUFERCHA a également déposé les autres marques suivantes : NOMAD NETCOM N.N.C
Madame Houria ZARROUGUI née BOUFERCHA - demeurant 9 rue du Réveillon, 94800 BRUNOY - France
Monsieur Ahmed Raouf ZARROUGUI - demeurant 9 rue du Réveillon, 94800 BRUNOY - France
Monsieur Mahmoud MADIOU - demeurant 15C, rue Félicien LESAGE, 78360 MONTESSON - France
NOMAD NETCOM - France
Inscription le 1 août 2002 - Rejet partiel n°350891 - Publication au BOPI 2002-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
- Conception de matériels destinés à l'enseignement, conception de supports de diffusion tels que cédéroms. - Gestion de fichiers informatiques à partir de bases de données. - Services d'éducation, de formation, de divertissement, activités sportives et culturelles et plus spécifiquement l'édition de livres, de revues, conception de méthodes d'enseignement et de matériels pédagogiques y compris dans l'enseignement à distance.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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